Déposée le 24 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARLOTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CARLOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARLOTA domicilié(e) 102 Avenue des Champs-Élysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 366 348 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCHAMPS François, TMARK CONSEILS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CARLOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARLOTA, Société à Responsabilité Limitée - 102 Avenue des Champs-Élysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 394366348
M. DESCHAMPS François, TMARK CONSEILS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10
Inscription le 14 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328367 - Publication au BOPI 2001-08-14
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440427 - Publication au BOPI 2006-09-19
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2008 n°2385224 - Publication au BOPI 2008-09-23
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2018 n°2692363 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-07
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, sacs (sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage), malles et valises, parapluies, parasols et cannes Peignes et éponges.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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